Lego défend sa marque tridimensionnelle face à une contre-ordonnance de l'indecopi
Lima, Pérou – La bataille juridique autour de la célèbre figurine Lego a pris une nouvelle tournure, avec une décision de l'Indecopi (Superintendência Nacional de Informações e Segurança do Mercado) qui risque de retarder l'accès de Tai Loy S.A., une entreprise péruvienne, au marché.
Un design introuvable : la clé du conflit
L’Indecopi a finalement rejeté la demande de Tai Loy visant à annuler le registre de sa marque tridimensionnelle, confirmant ainsi la validité du design Lego. Une décision qui s'inscrit dans une longue et complexe procédure, débutée en août 2021.
Tai Loy, se basant sur des arguments techniques, soutenait que la forme de la figurine était une collection de caractéristiques fonctionnelles et communes à ce type de jouets, et donc non susceptible d’être protégée. L’entreprise soulignait que les éléments de conception, tels que la forme des mains, conçue pour saisir les objets du jeu, ou celle des pieds, permettant l'assemblage avec d'autres pièces, étaient essentiels à la fonctionnalité du produit. Une approche pragmatique, résumant parfaitement l'essence même de l'ingénierie ludique.
Le décryptage de l’indecopi : une absence de dommage
Cependant, la Commission des Marques Distinctives a tranché en faveur de Lego, estimant qu’aucune causalité ne justifiait la nullité du registre. L'organisme administratif a analysé en profondeur les preuves techniques et juridiques, concluant qu'il manquait de substance à la demande de Tai Loy.
L'Indecopi a souligné l'absence de preuve suffisante démontrant que la forme de la figurine était une forme générale et répandue dans le secteur. Même si plusieurs jouets partageaient des caractéristiques similaires, des différences notables existaient, empêchant toute équivalence.
Fonctionnalité et originalité : les arguments clés
L'analyse a porté sur la question cruciale de la fonctionnalité. Un rapport technique a confirmé l'absence d'éléments techniques déterminants dans la forme de la figurine. De plus, il a été établi qu'elle ne bénéficiait pas de protection par brevet et qu'aucune demande de brevet était en cours.
L'Indecopi a également pris en compte les arguments de Tai Loy concernant les droits d'auteur sur des dessins déposés au Chili en 2017, mais a estimé que ces éléments n'étaient pas compatibles avec le design enregistré par Lego, dont l'origine remonte à plusieurs décennies. Il est indéniable que cet emblème est le fruit d'une longue histoire d'innovation et de design.
Une défense solide de lego
Lego a fermement défendu la validité de son inscription, affirmant que la figurine comportait des éléments distinctifs propres et originaux. L'entreprise a également rappelé les actions déjà entreprises contre Tai Loy pour violation de marque.
En définitive, la décision de l'Indecopi est une victoire retentissante pour Lego, consolidant sa position de leader dans le marché des jouets et démontrant l'importance de la protection de la propriété intellectuelle.