Ourense : une querelle de voisinage révèle les méandres du droit de passage galicien
Une vieille querelle de voisinage, enracinée dans les terres d'Ourense, vient de se solder par une décision de la Haute Cour provinciale qui rappelle la complexité des droits de passage en Galice. Plus qu'une simple dispute pour un bout de terrain, il s'agit d'un affrontement entre héritiers, confrontés à un héritage juridique aussi ancien que les arbres qui bordent ce litige.
Le poids de la 'serventía', une institution juridique unique
L'affaire oppose deux cousins, descendants d'une même lignée et propriétaires de parcelles adjacentes léguées lors d'une partition successorale remontant à 1917. L'un d'eux avait intenté une action en justice pour contester le droit de passage de son cousin sur une étroite bande de terre reliant leurs propriétés. Il souhaitait faire disparaître ce chemin, arguant de l'absence de tout gravamen légal. Une stratégie qui s'est avérée infructueuse. La Haute Cour a confirmé la décision de première instance, qui qualifiait ce terrain non pas d'une simple « servidumbre de paso » (servitude de passage), mais d'une « serventía », une figure juridique galicienne spécifique, héritée du droit romain et particulièrement résistante à l'extinction.
La 'serventía' se distingue fondamentalement de la servitude de passage classique. Contrairement à cette dernière, qui se justifie par l'absence d'autre accès à une propriété, la serventía est une forme de copropriété, ancrée dans la tradition et difficile à remettre en question, même si d'autres voies d'accès existent. Selon l'avocat Antonio Martínez, cette particularité juridique peut conduire à des situations paradoxales : « Laisser en héritage un appartement à tous les enfants peut dégénérer en un héritier occupant », illustrant la complexité de la transmission des droits successoraux en Galice.
La décision de la Haute Cour s'appuie sur deux articles spécifiques de la loi galicienne sur le droit civil (78.2 et 78.3). Il suffit que le passage ait été établi lors de la partition de l'héritage ou qu'il soit mentionné comme chemin commun dans les titres de propriété pour que la serventía soit présumée exister. Dans cette affaire, les deux conditions sont remplies. Le tribunal a notamment souligné l'usage séculaire du chemin par plusieurs générations, l'existence d'un vieux portail en bois et l'accès historique depuis la route comme éléments probants.
Ce qui frappe dans cette affaire, c'est la persistance de ces droits ancestraux face à l'évolution des besoins. La simple utilité du passage, constate la magistrate, n'autorise pas le propriétaire du terrain à exiger la suppression du gravamen, même si d'autres accès sont disponibles. Un pacte familial, aussi discret soit-il, peut suffire à maintenir le droit de passage, illustrant la force des traditions en Galice. La Haute Cour a confirmé que la configuration historique et registrale de la propriété répondait aux présomptions légales de serventía, un rappel que le droit, parfois, est le reflet de l'histoire et des usages locaux.
La sentence ne laisse planer aucun doute : les droits de passage, en Galice, ne s'éteignent pas facilement, et le passé, souvent, influence l'avenir. Un héritage juridique qui, plus que jamais, façonne les relations de voisinage dans cette région d'Espagne.